< Retour

Conseil Communautaire du 09/11/2023

Conseil Communautaire du jeud 9/11/2023

Convocation CC 09 11 2023

DE2023_0911_01 Attribution FDC Pommiers en Forez

DE2023_0911_02 Attribution subvention 3E

DE2023_0911_03 Vente mini tracteur Carroy

DE2023_0911_04 DM budget Déchets ménagers

DE2023_0911_05 DM budget Les Champiloups

DE2023_0911_06 Création emploi permanent TNC agent déchèterie

DE2023_0911_07 Création emploi permanent TNC aide cuisine

DE2023_0911_08 Modification tableau des effectifs

DE2023_0911_09 Avenant contrats prof musique et danse 2023 2024

DE2023_0911_10 Toilettage tableau des effectifs

DE2023_0911_11 Renouvellement convention soutien fonctionnement base nautique

DE2023_0911_12B Acte constitutif régie recette taxe de séjour

DE2023_0911_13 Etude transfert compétence Assainissement Gpmt de commandes

DE2023_0911_14 Renouvellement convention EAC Terre Buissonnière

DE2023_0911_15 Approbation convention partenariat et objectifs Lecture Publique avec Département de la Loire 42

DE2023_0911_16 Renouvellement conventions mutualisation Arts et Musique en Loire Forez et GAMEC

DE2023_0911_18 Convention Sce Unifié Economie et Emploi Signature d'un avenant

DE2023_0911_19 Mission accompagnement CTG 2020 - 2024

DE2023_0911_20 Approbation règlement intérieur RPE

PV du 09 11 2023

Actualité de la CCVAI

Lun 18 Mai 2026
Dirigeants d'entreprises...Réduisez vos factures d'énergie...

Dim 17 Mai 2026
Inscription Rentrée des Associations

Lun 11 Mai 2026
Portes Ouvertes Ecole de musique et danse intercommunale

Accès rapide

Bienvenue sur le site de la Communauté de Communes des Vals d'Aix et Isable.
Située dans le département de la Loire (42), entre le Roannais et le Forez, elle compte 12 communes rurales : Bully, Grézolles, Luré, Nollieux, Pommiers en Forez, Saint Georges de Baroille, Saint Germain Laval, Saint Julien d'Oddes, Saint Martin la Sauveté, Saint Polgues, Souternon et Vézelin Sur Loire.

© 2023 FORMASOFT PRO | Mentions légales