< Retour

Délibérations

Retrouvez ci dessous les délibérations prises lors des Conseils Communautaires de la CCVAI. 

 

Conseil Communautaire du 1 février 2024

Demande de Subvention DETR salle de sports SGL
Demande de subvention Fonds Vert rénovation salle de sports SGL
Création site VTT FFC
Etude préalable transfert compétences eau potable assainissement
Désignation représentants CCVAI Syndicat Mixte de l'Eau
Mise en place prime pouvoir d'achat exceptionnelle
Attribution Subvention FSE Collège P Masson
Convention, constitutive groupement de commandes CTG
Demande aide département rénovation salle de sports SGL
Convention Pôle Santé Prévention

 

Conseil Communautaire du 4 avril 2024

Décision du Président
Vote taux des impôts locaux 2024
Taxe GEMAPI
Commercialisation parcelle ZA Gdes Terres au Département de la Loire
Vote du budget 2024
Attribution des subventions associations diverses
CFU et affection résultats CCVAI 2023
CFU et affection résultats BVA 2023
CFU et affection résultats Cuisine centrale 2023
CFU et affectation résultats Déchets ménagers 2023
CFU et affection résultats Les Champiloups 2023
CFU et affectation résultats Maison de Santé 2023
CFU et affectation résultats Réseau de Chaleur 2023
CFU et affectation résultats ZA Gdes Terres 2023
Attribution subvention asso A boire et à Manger
Attribution subvention asso EVA basket
Approbation candidature CCVAI à CITEO collecte recyclage déchets d'emballages ménagers
Convention soutien lutte déchets abandonnés CITEO
Tri à la source biodéchets partage frais CCPU
Modification tarif prix de vente topoguide CCVAI
Révision règlement intérieur décheterie au 01 06 2024
Annexe contrat d'exercice en commun avec CCPU partage frais
Annexe règlement intérieur déchèterie au 01 06 2024

 

Conseil communautaire du 6 juin 2024 : 

Rapport annnuel déchets 2023
Convention prêt broyeur déchets verts
Lancement procédure adaptée collecte bennes déchèterie
Désignation membres commission ad'hoc marché collecte bennes déchèterie
Signature contrats de reprise emballages verres 2024 2029
Convention EPORA Grézolles CCVAI
Adhésion mission accompagnement évolution prof CDG42
Création poste permanent adj tech TNC déchèterie
Commercialisation parcelles ZA Gdes Terres Intech Industry
Attribution subvention sté agri industrie sciences arts et belles lettre Loire
Crédit bail levé de l'option d'achat GRENKE
Attribution FDC St Polgues
MAJ périmètre compétence de la Roannaise de l'Eau
Maison de Santé plafonnement des loyers
Création de postes enseignement musical
Fixation tarifs camp été

 

Conseil Communautaire du 4 juillet 2024 :

Approbation régime amortissements des immobilisations
Convention suite transfert de compétence GEMAPI
Avance remboursable budget principal au budget réseau de chaleur
Recrutement MO rénovation salle de sports SGL
Renouvellement convention Forez Aquatic
Convention mutualisation AREMUZ

Actualité de la CCVAI

Jeu 20 Jui 2024
En juillet dans votre médiathèque

Lun 13 Mai 2024
BASE NAUTIQUE : ouverture

Jeu 02 Mai 2024
Rapport annuel des déchets ménagers 2023

Accès rapide