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Délibérations

Retrouvez ci dessous les délibérations prises lors des Conseils Communautaires de la CCVAI. 

 

Conseil Communautaire du 7 septembre 2023 :

Optimisation lignes transports interurbain et de proximite
Petite ville de demain opération cadre ORT
Classement catégorie II OT
Institution taxe GEMAPI
Attribution subvention Vivre Bio en Roannais
DMC CCVAI
DMC Les Champiloups
Demande admission non valeur
Remboursement M Bernat
Fixation durée amort études budget Les Champiloups
Fixation durée amort agencements et aménagements les Champiloups

 

Conseil Communautaire du 10 octobre 2023: 

Attribution Fonds de concours St Germain Laval
Attribution Fonds de concours St Martin La Sauveté
Attribution Fonds de concours Grézolles
Reconduction marché de collecte bennes déchèterie
Opération communication compostage individuel
Convention EPORA Grézolles CCVAI
Convention 2024-2027 PAT
Convention LEADER Roannais 2024
Contrat territorial Lignon Vizézy Anzon 24- 29
Avenant n°2 Bail CCVAI pharmacie St Germain Laval
Vente bâtiment 44 Pl de l'Europe St Germain Laval
Création emploi permanent maintenance bâti et suivi budgétaire
Proposition commerciale Forez Nettoyage
Convention AGEDI sces numériques et informatiques
Location local MSP St Germain Laval podologue

 

Conseil Communautaire du 9 novembre 2023 :

Acquisition parcelle ZA des Grandes Terres Technimodern Automation
Attribution FDC Pommiers en Forez
Attribution subvention 3E
Vente mini tracteur Carroy
DM Budget déchets ménagers
DM budget Les Champiloups
Création emploi permanent TNC agent déchèterie
Création emploi permanent TNC aide cuisine
Modification tableau des effectifs
Avenant contrat prof musique et danse 23-24
Toilettage tableau des effectifs
Renouvellement convention soutien fonctionnement base nautique
Taxe de séjour instauration régie de recettes
Etude transfert compétences assainissement Gpmt de commandes
Renouvellement convetion EAC Terre Buissonniere
Approbation convention partenariat et objectifs Lecture Publique avec Dpmt Loire
Renouvellement convention mutualisation Arts et Musique en Loire Forez et Gamec
Convention Service Unifié Economie et Emploi signature d'un avenant
Mission d'accompagnement CTG 2020-2024
Approbation règlement intérieur RPE

Actualité de la CCVAI

Lun 04 Déc 2023
Calendrier 2024 de collecte des ordures ménagères

Lun 04 Déc 2023
BESOIN d'une IDEE DE CADEAU POUR NOËL ?

Ven 01 Déc 2023
Fermeture de la Communauté de Communes

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