< Retour

Délibérations

Retrouvez ci dessous les délibérations prises lors des Conseils Communautaires de la CCVAI.

Conseil Communautaire du 13 avril 2023 :

Convention d'objectif Les Farfadets
Convention participation financière ALEC42
Décision du Président
Vote des taux d'imposition
Vote des différentes contributions
Vote du budget primitif 2023
FDC Nouveau règlement d'attribution
Proposition accompagnement RH par un consultant
Convention objectifs acc Loisirs les Farfadets
Convention participation financière CCVAI et ALEC 42

Conseil Communautaire du 8 juin 2023 :

Liste des délibérations CC 8 juin 2023
Adhésion Roannaise de l'Eau / BVA
Fonds vert tri et valorisation des biodéchets
Fonds de concours Souternon
CFU Cuisine centrale 2022
CFU Déchets ménagers 2022
CFU Les Champiloups
CFU Maison de santé 2022
CFU Réseau de chaleur 2022
CFU ZA des Grandes Terres 2022
Affectation résultat budget général 2022
Affectation résultat BVA 2022
Affectation résultat cuisine centrale 2022
Affectation résultat déchets ménagers 2022
Affectation résultat Les Champiloups 2022
Affectation résultat MSP 2022
Affectation résultat réseau de chaleur 2022
Affectation résultat ZA des Grandes Terres 2022
Décision modificative de crédit
Délib rectificative vote budget primitif 2023
Tarifs et modalités taxe de séjour 2024
Désignation représentants LEADER Loire 2023-2027
Approbation convention LEADER Loire 2023-2027
Commercialisation SCI RIR ZA Gdes Terres
Commercialisation SCI ROCHETTE DEL LORETTE ZA Gdes Terres
Attribution subvention Les Gourmandises St Germain Laval
Modification tarifs vente Bacs 240L et 660L
Tarifs de vente Brass Compost
Tarifs EMD 2023-2024
Adhésion au CDG 42 référent déontologue
Fixation tarifs camps d'été 2023
Attribution subvention USEP
Attribution subvention Cheval Blanc Fête de la Musique
Modif règlement intérieur EMD
Attribution subvention Sté agriculture sciences arts et belles lettres de la Loire
Création de postes assistants territoriaux Conservation Patrimoine et bibliothèques

Conseil Communautaire du 6 juillet 2023 :

Rapport annuel déchets 2022
Opération communication compostage individuel
Attribution subvention CSAL 2023
Attribution suvbention EVA 2023
Avance remboursable budget principal au budget réseau de chaleur

Actualité de la CCVAI

Lun 02 Jan 2023
Concours phot'eau jusqu'au 30 septembre

Dim 01 Jan 2023
Conférence Prévention des chutes MSA

Mer 28 Déc 2022
Coups de coeur Lecture

Accès rapide

Bienvenue sur le site de la Communauté de Communes des Vals d'Aix et Isable.
Située dans le département de la Loire (42), entre le Roannais et le Forez, elle compte 12 communes rurales : Bully, Grézolles, Luré, Nollieux, Pommiers en Forez, Saint Georges de Baroille, Saint Germain Laval, Saint Julien d'Oddes, Saint Martin la Sauveté, Saint Polgues, Souternon et Vézelin Sur Loire.

© 2023 FORMASOFT PRO | Mentions légales