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Délibérations

Retrouvez ci dessous les délibérations prises lors des Conseils Communautaires de la CCVAI. 

Conseil Communautaire du 9 novembre 2023 :

Acquisition parcelle ZA des Grandes Terres Technimodern Automation
Attribution FDC Pommiers en Forez
Attribution subvention 3E
Vente mini tracteur Carroy
DM Budget déchets ménagers
DM budget Les Champiloups
Création emploi permanent TNC agent déchèterie
Création emploi permanent TNC aide cuisine
Modification tableau des effectifs
Avenant contrat prof musique et danse 23-24
Toilettage tableau des effectifs
Renouvellement convention soutien fonctionnement base nautique
Taxe de séjour instauration régie de recettes
Etude transfert compétences assainissement Gpmt de commandes
Renouvellement convetion EAC Terre Buissonniere
Approbation convention partenariat et objectifs Lecture Publique avec Dpmt Loire
Renouvellement convention mutualisation Arts et Musique en Loire Forez et Gamec
Convention Service Unifié Economie et Emploi signature d'un avenant
Mission d'accompagnement CTG 2020-2024
Approbation règlement intérieur RPE

Conseil Communautaire du 7 décembre 2023 :

Contrat reprise VALORPLAST
Délégation au SEEDR
Création 6ème tranche ALA
Tarif Camp Ski 2024
Salaire Animateur
Vente parcelles ZA Grandes Terres
Attribution subvention Ile aux Trésors
Numérisation chemins de rando
Remboursement frais repas et hébergement personnel CCVAI
Gratification stagiaire 2024
Convention adhésion Sce médiation CDG Loire
Décision modificative budget Déchets
Fonds de concours Vézelin sur Loire
Fonds de concours Luré
Renouvellement convention EPL

 

Conseil Communautaire du 1 février 2024

Demande de Subvention DETR salle de sports SGL
Demande de subvention Fonds Vert rénovation salle de sports SGL
Création site VTT FFC
Etude préalable transfert compétences eau potable assainissement
Désignation représentants CCVAI Syndicat Mixte de l'Eau
Mise en place prime pouvoir d'achat exceptionnelle
Attribution Subvention FSE Collège P Masson
Convention, constitutive groupement de commandes CTG
Demande aide département rénovation salle de sports SGL
Convention Pôle Santé Prévention

Actualité de la CCVAI

Lun 26 Fév 2024
Heure Musicale par l'Ecole de Musique

Ven 02 Fév 2024
Café Littéraire, le rdv mensuel de la lecture

Jeu 01 Fév 2024
Stationnement réservé Relais Petite Enfance

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