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Délibérations

Retrouvez ci dessous les délibérations prises lors des Conseils Communautaires de la CCVAI.

Conseil Communautaire du 7 décembre 2023 :

Contrat reprise VALORPLAST
Délégation au SEEDR
Création 6ème tranche ALA
Tarif Camp Ski 2024
Salaire Animateur
Vente parcelles ZA Grandes Terres
Attribution subvention Ile aux Trésors
Numérisation chemins de rando
Remboursement frais repas et hébergement personnel CCVAI
Gratification stagiaire 2024
Convention adhésion Sce médiation CDG Loire
Décision modificative budget Déchets
Fonds de concours Vézelin sur Loire
Fonds de concours Luré
Renouvellement convention EPL

Conseil Communautaire du 1 février 2024

Demande de Subvention DETR salle de sports SGL
Demande de subvention Fonds Vert rénovation salle de sports SGL
Création site VTT FFC
Etude préalable transfert compétences eau potable assainissement
Désignation représentants CCVAI Syndicat Mixte de l'Eau
Mise en place prime pouvoir d'achat exceptionnelle
Attribution Subvention FSE Collège P Masson
Convention, constitutive groupement de commandes CTG
Demande aide département rénovation salle de sports SGL
Convention Pôle Santé Prévention

Conseil Communautaire du 4 avril 2024

Décision du Président
Vote taux des impôts locaux 2024
Taxe GEMAPI
Commercialisation parcelle ZA Gdes Terres au Département de la Loire
Vote du budget 2024
Attribution des subventions associations diverses
CFU et affection résultats CCVAI 2023
CFU et affection résultats BVA 2023
CFU et affection résultats Cuisine centrale 2023
CFU et affectation résultats Déchets ménagers 2023
CFU et affection résultats Les Champiloups 2023
CFU et affectation résultats Maison de Santé 2023
CFU et affectation résultats Réseau de Chaleur 2023
CFU et affectation résultats ZA Gdes Terres 2023
Attribution subvention asso A boire et à Manger
Attribution subvention asso EVA basket
Approbation candidature CCVAI à CITEO collecte recyclage déchets d'emballages ménagers
Convention soutien lutte déchets abandonnés CITEO
Tri à la source biodéchets partage frais CCPU
Modification tarif prix de vente topoguide CCVAI
Révision règlement intérieur décheterie au 01 06 2024
Annexe contrat d'exercice en commun avec CCPU partage frais
Annexe règlement intérieur déchèterie au 01 06 2024

Actualité de la CCVAI

Ven 15 Mar 2024
Sondage Relais Petite Enfance

Ven 02 Fév 2024
Café Littéraire, le rdv mensuel de la lecture

Jeu 01 Fév 2024
Stationnement réservé Relais Petite Enfance

Accès rapide

Bienvenue sur le site de la Communauté de Communes des Vals d'Aix et Isable.
Située dans le département de la Loire (42), entre le Roannais et le Forez, elle compte 12 communes rurales : Bully, Grézolles, Luré, Nollieux, Pommiers en Forez, Saint Georges de Baroille, Saint Germain Laval, Saint Julien d'Oddes, Saint Martin la Sauveté, Saint Polgues, Souternon et Vézelin Sur Loire.

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